Le Centre de Gestion
de la fonction publique territoriale de l'Aveyron

Retour

Comité Social Territorial départemental en Formation plénière (ex comité technique-CT) et Formation spécialisée (ex Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail-CHSCT)

undefined

Le REGLEMENT INTERIEUR du CST départemental

Le comité social territorial (CsT) en formation pleniere                                   

    Compétences DU CST
COMPOSITION DU CST EN FORMATION PLENIERE

les COMPteS RENDUS

2025

réunion DU 16/04/2025

réunion DU 26/03/2025

réunion DU 05/03/2025

2024

réunion DU 27/11/2024

réunion DU 07/11/2024

réunion du 25/09/2024

réunion du 03/07/2024

réunion du 15/05/2024

réunion du 27/03/2024

réunion du 28/02/2024

2023

réunion du 13/12/2023

réunion du 30/11/2023

réunion du 20/09/2023

réunion du 05/07/2023

réunion du 14/06/2023

réunion du 17/05/2023

réunion du 31/03/2023

réunion du 25/01/2023

2022

réunion du 03/11/2022

réunion du 19/10/2022

réunion du 21/09/2022

Réunion du 06/07/2022

réunion du 01/06/2022

Réunion du 16/02/2022

Réunion du 05/01/2022

2021

Réunion du 14/12/2021

Réunion du 19/10/2021

Réunion du 28/09/2021

Réunion du 15/09/2021

Réunion du 19/07/2021

Réunion du 30/06/2021

                                              
undefined

LES FORMULAIRES DE Saisine du Comité SOCIAL TERRITORIAL

Action sociale

Allocation forfaitaire télétravail

Aménagement d'horaires

Annualisation temps de travail

Apprentissage

Astreintes

Autorisations spéciales d'absences (ASA)

Avantages en nature

Compte épargne temps (CET)

Compte personnel de formation (CPF)

Décision de Délégation de Service Public

Don de jours de congés

Frais de déplacements

Forfait mobilités durables

Indemnité horaire pour travail de nuit

Indemnité horaire pour travail de nuit des agents de la filière médico-sociale

Indemnité horaire pour travail du dimanche et des jours fériés

Indemnités Horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) 

Journée de solidarité

Lignes directrices de gestion (LDG)

Lignes directrices de gestion moins de 50 agents

Modification d'horaires

Organisation des rythmes scolaires

Organisation des services

Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

Protection sociale complémentaire (PSC) -participation employeur

Ratios promus promouvables

Régime indemnitaire des agents de la Police Municipale

Règlement

RIFSEEP

Sorties scolaires

Suppression d'emplois

Temps de travail - 1607 heures

Temps partiel

Transfert de personnel

LE COMITE SOCIAL TERRITORIAL EN FORMATION SPECIALISEE (F3SCT)

Compétences de la F3SCT

COMPOSITION DU CST EN FORMATION SPECIALISEE (F3SCT)

undefined

LES FORMULAIRES DE SAISINE DE LA F3SCT

Accident de travail - de service - ou maladie professionnelle grave

Finalisation d'une démarche d'évaluation des risques professionnels

Information sur les travaux dangereux pour les jeunes travailleurs

Santé - sécurité et conditions de travail

Télétravail

Coordonnées et contacts des organisations syndicales représentatives de la FPT de l'Aveyron

Syndicat CFDT - Interco – 23 Avenue de la Gineste, 12000 RODEZ - Monsieur Gaël LAFARGE, Secrétaire Départemental – mail : interco12@interco.cfdt.fr

Syndicat CGT – 50 rue Raynal, 12000 RODEZ - Madame Fanny FLORY, Représentante du personnel à la CAP C et au CST – mail : terri12@orange.fr

Syndicat FO – 66 Avenue Tarayre, 12000 RODEZ - Monsieur Philippe CAUFFET, Secrétaire du groupement Départemental – mail : pcauffet@gmail.com

Syndicat SNDGCT – Communauté de communes Millau Grands Causses, 1 rue du Beffroi, 12100 MILLAU - Monsieur Frédéric BILLAUD, Président départemental – mail : fredericbillaud@sndgct.fr

Contact : Romain BOUAT
Téléphone : 05 65 73 61 60 // Courriel : romain.bouat@cdg-12.fr

Centre de Gestion de l'Aveyron (12)
Immeuble le Serial 10, Faubourg Lo Barry - 12000 RODEZ
Tél. : 05 65 73 61 60 / Fax : 05 65 73 61 61 / cdg.aveyron@cdg-12.fr